Le contrôle de la chaîne du livre au Québec : perspectives croisées de la Loi du livre et de la Loi sur le droit d’auteur par Sophie Verville et Mariam Guirguis dans Les cahiers de propriété intellectuelle

Volume 28, Numéro 2 (Mai 2016).

Le contrôle de la chaîne du livre au Québec : perspectives croisées de la Loi du livre et de la Loi sur le droit d’auteur

Par Sophie Verville et Mariam Guirguis

« Le contrôle de la chaîne du livre au Québec : perspectives croisées de la Loi du livre et de la Loi sur le droit d’auteur », (2016) 28 CPI 551.
Sophie Verville et Mariam Guirguis

Bien culturel, bien économique et support de propriété intellectuelle, le livre se situe au carrefour de nombreuses préoccupations. Les acteurs qui se relaient au fi l de sa circulation dans le commerce sont nombreux. Ils sont auteurs, éditeurs, libraires ou distributeurs. Le livre n’est pas un bien comme les autres, non. Or, le commerce du livre n’est pas un commerce comme les autres.

Cliquez ici pour télécharger l’intégral de cet article (PDF)


À propos des Cahiers

Les Cahiers de propriété intellectuelle traitent des droits de propriété intellectuelle « classiques » que sont les brevets, marques de commerce, dessins et modèles et droits d’auteur, mais également des nouvelles technologies telles l’informatique, la biotechnologie, les circuits intégrés ou les obtentions végétales, sans oublier les droits voisins, les secrets commerciaux, les transferts de technologie et les licences de même que le droit de la concurrence.

Les développements législatifs et jurisprudentiels en ces matières sont analysés par des spécialistes. La mondialisation des échanges fait qu’il n’est plus possible de vivre en vase clos, d’où l’orientation des Cahiers pour le droit canadien, mais également pour les développements à l’étranger.

Source : Les cahiers de propriété intellectuelle.


ACCÈS GRATUIT

Les articles sont mis à la disposition de la population en format PDF suivant une certaine période après la publication.

Tous les articles des numéros ci-dessous sont accessibles :

 


SITE WEB

Cliquez ici pour visiter le site web Les cahier de propriété intellectuelle


Notre choix d’articles

Le dépôt légal au Québec et les problématiques soulevées au regard du droit d’auteur à l’ère de l’édition numérique. Mireille Laforce et Jean-Philippe Paré. PDF

Le dépôt légal et le droit d’auteur – État de situation et étude comparative. Ghislain Roussel. PDF

Le dépôt légal et les questions de droit d’auteur – Bibliographie générale. Martine Renaud. PDF

L’accès libre. Olivier Charbonneau. PDF

La protection des photographies suite aux modifications de 2012 à la Loi sur le droit d’auteur. Vivianne de Kinder. PDF

Le régime canadien des titulaires de droits d’auteur introuvables. Mario Bouchard. PDF

La notion d’autorisation en droit d’auteur : un concept insaisissable. René Pépin. PDF

Les œuvres « immorales ou licencieuses, séditieuses ou entachées de trahison » et le droit d’auteur canadien. Mistrale Goudreau. PDF

Communication spirituelle et droit d’auteur : à qui les droits d’une œuvre littéraire dictée depuis l’au-delà ? Laurence Bich-Carrière. PDF

L’image publique des éditeurs et du droit d’auteur. David Vaver. PDF

Les conversations et entrevues sont-elles protégées par le droit d’auteur ? René Pépin. PDF

Les conditions d’existence du droit d’auteur; n’oublions pas l’auteur et sa créativité! Madeleine Lamothe-Samson. PDF

L’auteur futur actionnaire de la société de l’information. Florence-Marie Piriou. PDF

La constitutionnalité des dispositions de la Loi sur le droit d’auteur relatives aux droits des distributeurs exclusifs de livres. Jean Leclair. PDF

Personne morale et droits d’auteur: une personne morale ne peut avoir la qualité d’auteure. Christian Gamaleu-Kameni. PDF


Éditions Yvon Blais

À propos de nous

Éditions Yvon Blais a été fondée à Cowansville, Québec, en 1978. Spécialisés dès nos débuts dans l’édition juridique, nous publions maintenant plus de 800 titres et offrons divers produits électroniques, tant sur cédérom que sur Internet, notamment le service de recherche en ligne La référence, qui se décline en plusieurs composantes.

Depuis quelques années, Éditions Yvon Blais est également considéré comme un des chefs de file en matière de formation professionnelle. Nos diverses activités, présentées sous forme de formations en salle, de colloques et de webinaires, réunissent, dans un cadre professionnel et chaleureux, des juristes venus entendre des spécialistes de leur domaine de droit. Notre programme de formation s’élargit de plus en plus pour traiter également de questions d’actualité dans le domaine des ressources humaines.

Afin d’offrir à notre clientèle des produits innovateurs et de qualité supérieure, Éditions Yvon Blais peut compter sur la collaboration d’auteurs et de formateurs de choix : juristes et professeurs de renom, cabinets réputés de même que de jeunes avocats prometteurs. À l’interne, ce sont des juristes et techniciens juridiques d’expérience qui alimentent nos ouvrages et services en ligne.

Éditions Yvon Blais est également associée à des partenaires importants du monde juridique. Grâce à notre partenariat avec le Barreau du Québec, nous publions les textes des conférences de la formation continue du Barreau du Québec ainsi que la Collection de droit et la Collection des habiletés destinées aux étudiants. De plus, en collaboration avec la Chambre des notaires du Québec, nous publions, notamment, les recueils des conférences des Cours de perfectionnement du notariat. Nous sommes également associées avec diverses organisations professionnelles non juridiques, telles que l’Ordre des conseillers en ressources humaines agréés du Québec, l’Institut québécois de planification financière et l’Organisation mondiale du commerce.

Depuis 1996, Éditions Yvon Blais est membre de la maison Carswell, la division canadienne du groupe Thomson Reuters. Grâce aux liens de collaboration étroits qui unissent les diverses compagnies du groupe Thomson Reuters, nous sommes en mesure de vous fournir de l’information juridique riche et variée.

Source : Éditions Yvon Blais.


Merci aux Éditions Yvon Blais et aux auteurs pour l’accès gratuit aux articles des Cahier de propriété intellectuelle !


Enregistrer

Président éditeur, Fondation littéraire Fleur de Lys

Tagged with: , , , , , ,
Publié dans Documents et livres

Laisser un commentaire

Entrer les renseignements ci-dessous ou cliquer sur une icône pour ouvrir une session :

Logo WordPress.com

Vous commentez à l’aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion /  Changer )

Photo Google

Vous commentez à l’aide de votre compte Google. Déconnexion /  Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l’aide de votre compte Twitter. Déconnexion /  Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l’aide de votre compte Facebook. Déconnexion /  Changer )

Connexion à %s

This site uses Akismet to reduce spam. Learn how your comment data is processed.

Article explicatif au sujet de notre maison d’édition

Entrez votre adresse de courriel pour suivre ce magazine littéraire et être notifié par courriel des nouvelles publications.

Joignez-vous à 1 127 autres abonnés

Dossier « Les 500 ans de la mort de Léonard de Vinci »
Dossier – Résultats du sondage « Les Québécois et leurs écrits »
TÉLÉCHARGEMENTS

Les documents PDF les plus populaires ci-dessous

Un petit détour – Vous êtes redirigés ici pour vous permettre de découvrir ce magazine en ligne avant de télécharger le document demandé. Tous nos documents à télécharger sont d’abord annoncés dans ce magazine. Abonnez-vous gratuitement (voir ci-dessous).

Composition technique d’un article de presse
Les styles interpersonnels selon Larry Wilson
Follow Le magazine en ligne de la Fondation littéraire Fleur de Lys on WordPress.com
Magazine littéraire

Ce magazine littéraire est l’œuvre de la Fondation littéraire Fleur de Lys et s'inscrit dans une mission d'éducation populaire au sujet du monde du livre, et ce, tant auprès des auteurs que des lecteurs.

Vous pouvez nous écrire à l'adresse suivante :


contact@manuscritdepot.com

Archives
%d blogueurs aiment ce contenu :